MENTIONS LÉGALES
Editeur du site
Le site www.labroussette.com ainsi que toutes ces composantes sont la propriété de la société ci-dessous
GREEN MOUNTAIN DISTRIBUTION
Siège social : 16 LE VILLAGE 88240 LES VOIVRES
SIRET : 89310161800013
N° TVA : FR63893101618
CAPITAL : 1000 €
Labroussette.com se réserve le droit d’effectuer des modifications, ajouter ou supprimer des éléments du contenu et des services sans en informer les utilisateurs au préalable et de façon unilatérale.
Nous nous réservont également le droit de modifier ces conditions générales.
Les photos des produits affichés sur ce site ne sont pas contractuels.
Ces conditions générales sont régies par les lois en vigueur en France.
Labroussette.com et l’utilisateur renoncent à tout autre code et se soumettent à la juridiction et à la compétence de la Cour et les Tribunaux européens pour régler tout litiges qui puisse dériver de la prestation des services qui font l’objet des conditions générales et les conditions particulières définies sur ce site.
Nous vous remercions de la confiance que vous nous accorderez.